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Marques déposées par monsieur Maitre Patrick
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SPIRALID
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIRALID
M. Maitre Patrick
M. Guein Fred Hugues

Numéro de dépôt :
4062963
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SPIRALID de Maitre Patrick

Présentation de la marque SPIRALID

Déposée le 22 janvier 2014 par monsieur Maitre Patrick et monsieur Guein Fred Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPIRALID »

Les déposants sont monsieur Maitre Patrick domicilié(e) 5 Avenue Jacqueline Auriol - 31400 - TOULOUSE - France et monsieur Guein Fred Hugues domicilié(e) 3 chemin des Brugues - 81470 - ROQUESVIDAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Maitre Patrick domicilié(e) 5 Avenue Jacqueline Auriol - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 38


M. Maitre Patrick - 5 Avenue Jacqueline Auriol - 31400 - TOULOUSE - France

M. Guein Fred Hugues - 3 chemin des Brugues - 81470 - ROQUESVIDAL - France


M. Maitre Patrick - 5 Avenue Jacqueline Auriol - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680410 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.